Mentions légales

Editeur du site

Le site www.reservegabrielle.com est édité par l’entreprise individuelle La réserve de Gabrielle.

Siret : 493119465 RCS Nantes / Code activité : APE 47.91A immatriculée en France

Exonération de TVA

Siège Social situé à 44680 SAINTE-PAZANNE

Responsable de la publication : Madame COUPIE

Adresse mail et contact : Conditions de vente

Informatique et liberté

Un site web permet de collecter des données personnelles (questionnaire en ligne, commande en ligne, création d'un compte en ligne, etc.), et doit se conformer aux règles de protection des données personnelles. La déclaration auprès dela CNIL n’est plus nécessaire depuis le 25 mai 2018, date d’entrée en application du RGPD.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Il vous suffit de nous contacter par mail reservegabrielle@gmail.com.

Notre N° de notification auprès de l’Agence Bio (www.agencebio.org) : 21680

Conditions générales

Nos conditions générales d'utilisation et de vente et formulaire de rétractation de notre épicerie en ligne sont accessibles en bas de page de la boutique.

Copyright et propriété intellectuelle

Les éléments du site d'épicerie www.reservegabrielle.com sont la propriété de La réserve de Gabrielle.

Ces éléments sont protégés par la loi française de protection de la propriété intellectuelle.

Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de La réserve de Gabrielle.

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de La réserve de Gabrielle, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par La réserve de Gabrielle.

Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

 

Nos artisans et partenaires